e-Liberté, e-Liberté chérie

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Entre sécurité et liberté, où placer le curseur ?

Quelques semaines après l’attentat contre Charlie Hebdo du 7 janvier 2015, le pays tout entier et une majorité de pays dans le monde s’interrogent en boucle sur la liberté d’expression et ses limites : «Faut-il…», «Est-il bien nécessaire…», «Jusqu’où…», etc. Après le rassemblement unanime pour défendre la liberté d’expression, l’ambiance générale est plutôt à la prudence, au politiquement correct et aux doigts accusateurs : la prison, l’école, la politique de la ville... et Internet.

Dans ces moments de trouble, il est souvent salutaire de revenir aux fondamentaux : qu’est-ce que la liberté d’expression ? Mais aussi d’essayer de comprendre pourquoi Internet est-il ainsi visé, alors que les terroristes n’avaient visiblement pas été recrutés via les réseaux sociaux, ni endoctrinés en visionnant des vidéos sur YouTube. La volonté de réguler Internet est loin d’être une tentation nouvelle, les événements récents ne font que raviver un vieux débat entre sécurité et liberté, entre contrôle et laisser-faire, entre conservateurs et libertaires.

La liberté d’expression au cœur du contrat démocratique

En France, nous l’avons formalisée en 1789 dans les articles 10 et 11 de la Déclaration de l’Homme et du Citoyen : «Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre public établi par la loi» ; et «La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l’homme, tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi».

Cette liberté a donc toujours été contenue dans un cadre restrictif, cadre qui a évolué au cours des siècles et qui diffère d’un pays à un autre, en fonction de son histoire et de sa culture. Par exemple, le blasphème n’est pas sanctionné en France, alors qu’il peut l’être en Irlande ou même en Allemagne…

Autre point important : le droit à la libre expression ne signifie pas l’obligation réciproque, de «devoir écouter l’autre s’exprimer librement», comme l’explique avec humour la mini-BD ci-dessous :


Cartoon de Randall Munroe (original : http://xkcd.com/1357/), traduit par Maître Eolas.

La liberté d’expression, mythe fondateur d’Internet

Internet n’étant pas une zone de non droit, la législation s’y applique comme ailleurs. Le caractère non territorialisé d’Internet pose néanmoins des difficultés juridiques, un acte pouvant être autorisé dans un pays et prohibé dans un autre. Au fur et à mesure, les juristes trouvent des terrains d’entente, à l’image du scandale dans les années 2000 des objets nazis vendus par eBay qui sont restés autorisés aux Etats-Unis et dont l’accès a été bloqué depuis la France ou l’Allemagne. Amazon avait fait un autre choix à la même époque en retirant de la vente Mein Kampf sous la menace de poursuite des tribunaux allemands, alors qu’il aurait pu choisir de le laisser en vente aux Etats-Unis.

Néanmoins, le débat autour de la liberté d’expression reste très virulent sur Internet. Il y a d’un côté des associations comme la Quadrature du Net ou des collectifs ouverts comme les Anonymous, etc., défenseurs d’une liberté absolue ou presque. Et puis en face des représentants plutôt conservateurs en gardien de la morale, cherchant par exemple à censurer les propos pouvant heurter les plus faibles (pornographie, images et jeux violents…).

Chaque tentative de museler le Net rencontre une levée de bouclier immédiate. Les utopies libertaires qui ont accompagné et façonné le développement du réseau des réseaux l’expliquent en partie. Internet a conquis le monde avec cette promesse d’être un média démocratique, sans centre et donc non contrôlé ou difficilement contrôlable par les pouvoirs en place, qu’ils soit étatiques, économiques ou religieux.

Avec Internet, chacun peut publier librement ses créations, partager celles des autres et toucher potentiellement l’ensemble des internautes, contournant ainsi les circuits médiatiques traditionnels. Internet incarne ainsi la liberté et la diversité d’opinion, facilite la quête d’autonomie via un large partage de la connaissance.

Par ailleurs, le combat contre toute censure sur Internet se confond parfois avec celui de l’émancipation des peuples, à l’image du Printemps arabe. En fin de compte, Internet a fini par personnifier l’expression même de la liberté d’expression. Le censurer s’apparente alors à une violation de liberté insupportable aux yeux d’une majorité d’internautes. C’est un peu comme si l’on attaquait l’outil le plus démocratique que, contre toute attente, l’humanité ait construit.

La réalité de la liberté d’expression sur le Net

Mais ce qui préoccupe les prêcheurs d’un Internet sous contrôle, c’est la caisse de résonnance que représente potentiellement Internet. Cette particularité rendrait la liberté d’expression sur le réseau plus dangereuse, car rapidement hors de contrôle et pouvant faire des dommages à grande échelle. La législation française actuelle leur donne plutôt raison, l’apologie du terrorisme étant plus sévèrement punie lorsque Internet est utilisé.

La réponse des Internautes libertaires tient la plupart du temps en deux arguments : d’abord il ne sert à rien de bloquer les contenus, les sites ou les profils car les internautes et les éditeurs de services trouveront toujours une solution pour contourner le blocage, à l’instar de ce qu’on observe avec le piratage des films et séries ; ensuite, il n’y a pas de bon ou de mauvais Internet, c’est un tout indissociable. Autrement dit : essayer de contrôler sa face obscure n’aboutirait qu’à le détruire dans son ensemble.

Grâce à cette rhétorique, les libertaires du Net ont tendance à relativiser ou à éluder les infractions et délits survenant sur la Toile : propagandes terroristes, réseaux pédophiles, trafic d’humains, de drogues, d’armes, etc. ; mais aussi plus communément les dérives sur les réseaux sociaux (injures, discrimination, diffamation…) ou les manipulations comme le cas dénoncé par Najat Vallaud-Belkacem de sites qui se présentent comme des services d’information sur l’IVG et qui se révèlent être des sites pro-life, c’est-à-dire combattant l’avortement.

Evgeny Morozov, dans son livre Pour tout résoudre, cliquez ici, attaque vigoureusement cette idéologie qui tend à sacraliser Internet et qui interdirait toute intervention dans sa belle mécanique. Il souligne la contradiction suivante : s’il est impossible de réguler Internet, de par sa nature même, pourquoi passer son temps à le défendre poings et ongles. Pour le dire autrement, en détournant la caricature de Tignous dans Charlie Hebdo : «Internet est assez grand pour défendre sa liberté tout seul…»

Et si la censure pouvait assassiner le Net ?

Nous pouvons aussi nous interroger sous un autre angle : si la liberté d’expression dans nos démocraties a su s’imposer malgré ses nombreuses restrictions, pourquoi serait-ce différent sur Internet ? Peut-être parce qu’il existe un danger spécifique à Internet, celui d’une possible industrialisation de la censure.

Si les mesures de blocages sont régulièrement contournés par une population geek ou opportunément geek (exemple du partage de fichier en peer to peer, de l’utilisation de proxy…), la majorité risque de les subir sans même en avoir conscience. Internet n’est pas en pratique un réseau en bien commun, nativement libre, il fonctionne grâce à l’intervention d’industriels et d’états, qui ont un pouvoir d’action suffisant pour redessiner Internet autrement. Les débats houleux sur la Neutralité du Net en témoignent.

Neutralité, j'écris ton nom #DATAGUEULE 23…

Finalement, Internet apparaît comme un édifice potentiellement aussi fragile que son utopie originelle, et la croyance en sa capacité de résilience n’empêche pas de craindre son effondrement.

Car l’utilisation d’Internet comme outil de surveillance massive (Affaire Prism) a créé l’effroi et la stupeur au sein des pionniers de la Toile. Garantir qu’Internet reste un espace démocratique s’avère être un combat permanent et qui ressemble parfois à celui de plein de petits David contre une poignée de Goliath boulimiques.

Réguler par le bouton d’alerte des sites

Alors, réguler ou ne pas réguler ? Les convictions de départ sont tellement opposées qu’il semble impossible de réconcilier les pro et anti contrôle. Le terrain de bataille s’exprime particulièrement sur les moyens de faire appliquer la loi sur Internet. Les uns critiquent leurs dérives potentielles et/ou leur inefficacité, tandis que les autres veulent sans cesse en inventer de nouveaux dans une surenchère coercitive.

Les sites communautaires comme Youtube ou Facebook mettent à la disposition de leurs utilisateurs un bouton d’alerte afin de signaler un contenu contrevenant à la loi (injures, diffamation, discrimination, violation de droit d’auteurs, etc.). La loi de juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique impose aux éditeurs de service de retirer promptement un contenu illégal dès lors qu’ils en ont eu connaissance. Il s’agit ainsi d’une censure participative et a posteriori.

Notons que ce bouton peut devenir un outil de dénigrement de l’autre. Illustration : lors des affrontements sur le Web entre les pro et anti mariage pour tous, les partisans d’un bord invitaient les internautes à signaler massivement des profils ou contenus de l’autre bord afin d’influencer les éditeurs dans leur censure.

Lors d’un séminaire sur le journalisme et le bien commun organisé au collège des Bernardins en janvier dernier, Jean-Marc Manach s’indignait du fait que nous laissions ainsi «les entreprises privées nous couper la parole, alors que c’est à la justice d’en décider». D’autant que, selon lui, le caractère commercial des entreprises ne garantit pas le bien fondé de leurs choix, les poussant parfois à être plus royalistes que le roi (Facebook qui censure régulièrement le tableau de Gustave Courbet, L’Origine du monde), ou au contraire plus laxistes (Une vidéo appelant à commettre des attentats en France a été vue 1,5 millions de fois avant d’être retirée par Facebook).

Pour apporter une réponse publique, la police a mise en place depuis 2009 un dispositif de signalement de contenus illégaux (Pharos), qui a reçu plus de 20 000 signalements la semaine suivant les attentats de janvier à Paris, soit huit fois plus que la normale.

La censure a priori se renforce depuis les attentats

L’exemple le plus emblématique d’une censure a priori, donc invisible, reste la position d’Apple qui refuse de référencer dans l’Apple Store des contenus ayant à trait à la nudité, la sexualité ou la pornographie. Un tel puritanisme pour une société qui a choisi comme logo la pomme croquée par Adam et Eve, symbole séculaire de la tentation, a de quoi faire sourire… jaune. Et Google a récemment pris le même pli. En effet depuis quelques mois, dans la charte de développement, les applications présentant des contenus érotiques sont interdites.

Le problème de ce genre de censure, outre la légitimité de ces entreprises à imposer une forme de morale, est qu’il prend difficilement en compte le contexte. Un site de prévention sur le Sida expliquant comment utiliser un préservatif pourrait ainsi se retrouver censuré, tout comme un travail artistique sur le corps humain.

Depuis la polémique sur Twitter à propos du hashtag #jesuiskouachi, la pression pour une censure a priori se renforce. Le Premier ministre a par exemple déclaré que les éditeurs de service en ligne ont «une responsabilité morale» et les a appelé «de manière solennelle à coopérer avec les autorités pour répondre notamment aux signalements ou déréférencer les sites illégaux».

Quoi qu’il en soit, c’est dès l’été 2014 que le gouvernement français avait fait passer le blocage administratif de sites faisant l'apologie du terrorisme… Un blocage qui ne requiert aucunement l’intervention d’un juge.

Les filtres : des outils automatiques peu transparents

Les outils de recherche (Google, Bing, YouTube, etc.) sont tous pourvus d’options permettant de ne pas afficher certains contenus qualifiés de violents ou de sexuellement explicites…

Les programmes de contrôles parentaux ou les logiciels de filtrage dans les entreprises permettent également de bloquer des contenus en fonction de mots-clés (blacklist) ou de ne laisser passer que certains contenus (whitelist).

En 2009, le gouvernement australien avait également testé avec plusieurs FAI un filtrage d’Internet à grande échelle, afin d’y appliquer les mêmes règles de censure qu'à la télévision ou au cinéma. Le parti travailliste australien a dû par la suite renoncer à son projet par manque de soutien des autres partis politiques.

Le système de blacklisting sur la base de mots clés ou de liste de DNS reste imparfait : soit il manque de discernement quant au contexte, soit il est contournable. En outre, la liste des sites filtrés n’étant généralement pas publique, elle ne peut faire l’objet d’aucun contrôle…

L’infiltration et la surveillance

Supprimer ou rendre inaccessible un profil ou un contenu peut être préjudiciable lorsqu’il y a lieu de mener une enquête afin de démanteler une organisation ou de poursuivre en justice des individus. Aussi les forces de l’ordre préfèrent parfois infiltrer les réseaux sociaux avec des cyberpatrouilles, créant de faux profils pour tenter de remonter les filières et d’accumuler des preuves ou faisant des rappels à la loi de façon officielle, ce qui doit sacrément surprendre lorsque vous pensez être en pleine conversation privée !

L’éventail des outils de régulations d’Internet oscille ainsi entre censure privée ciblée basée sur la dénonciation ou générée automatiquement par des algorithmes et surveillance policière potentiellement massive et très intrusive. Dans les deux cas qui contrôle les contrôleurs ? L’institution judiciaire a été évincée à plusieurs reprises pour faciliter le travail des policiers et des censeurs, mais cela pose la question de la pérennité du système démocratique. En effet, notre démocratie repose sur l’équilibre des pouvoirs et des contre-pouvoirs : exécutif, législatif et judiciaire, auxquels il faudrait ajouter le pouvoir économique, pour avoir une équation complète. Et si cette équation semble déjà dangereusement déséquilibrée, la tentative sécuritaire continue de faire des émules.

L’illusion d’un Patriot act à la française

De nombreux dirigeants politiques, surtout à droite, réclament un Patriot Act à la française. La gauche est plus divisée, mais les actions du gouvernement depuis quelques années vont dans le sens d’une extension des pouvoirs des forces de l’ordre, comme l’illustre la loi de programmation militaire votée en décembre 2013, qui autorise le recours aux écoutes téléphoniques et à la collecte des données techniques sur Internet sans besoin de l’aval d’un magistrat indépendant.

Certains, comme l’avocat Rubin Sfadj, avancent même que nous n’avons rien à envier aux américains, notre arsenal législatif étant aussi voire plus coercitif que le leur. C’est sur la question des moyens humains que la différence opère…


Affiche dénonçant le Patriot Act : "Nous sommes là pour vous protéger de vos propres libertés".

On peut dès lors se demander pourquoi tant de battage à propos de l’instauration d’un Patriot Act à la française. Le cœur a ses raisons, que la raison ne connaît point… sauf à considérer que le sondage Ipsos, réalisé dans la foulée des attentats, a réveillé chez certains des stratégies électoralistes post-union nationale. En effet, les résultats accréditent majoritairement l’acceptation d’un recul des libertés pour plus de sécurité. En ce qui concerne Internet, 89% des français disent vouloir «restreindre la liberté d'opinion sur Internet en cas de propagation des idées djihadistes», ce qui, avec un peu de sarcasme, pourrait se traduire par «j’accepte qu’on réduise les libertés des autres, afin que ma sécurité soit renforcée…».

Prôner un durcissement de la législation est sans doute plus porteur que celui de reconnaître que les outils sont là, car alors il faudrait admettre qu’ils n’ont pas permis d’éviter les attentats. Deux réponses possibles : les forces de l’ordre manque de moyens humains ou bien les outils législatifs sont inefficaces

Sauvegarder vaille que vaille le fonctionnement démocratique ?

Dans les moments de doute et d’émotion, il convient d’interroger l’Histoire, nous conseille Hadrien Gournay, analyste à la revue libertaire Contrepoints. Toutes les tentatives sécuritaires, par le passé, ont rompu avec le pacte de séparation des pouvoirs et ont conduit à des périodes d’obscurantisme et d’oppression. Gournay cite la Terreur, l’Empire, le Second Empire, la gestion des colonies, l’affaire Dreyfus, la Première guerre mondiale, le régime de Vichy et la guerre d’Algérie.

Le régime de séparation des pouvoirs donne la possibilité de contraindre le citoyen et évite que les représentants de chaque pouvoir (législatif, exécutif et judiciaire) n’en abusent, en limitant le champ de leur action respective. Hadrien Gournay compare les mesures anti-terroristes (comme celles récentes évinçant le pouvoir judiciaire), à la fièvre qui «est un moyen de lutte du corps humain contre la maladie, mais jamais son mode de fonctionnement normal».

Maître Eolas, un avocat et blogueur reconnu, compare quant à lui les attentats terroristes à une piqure de guêpe : en soi elle ne peut pas détruire l’humain, mais peut provoquer une sur-réaction du système immunitaire qui, elle, peut s’avérer mortelle. Cela s’appelle un choc anaphylactique, et il s’en sert comme une métaphore de l’emballement politique et judiciaire que connaît la France depuis les attentats.

«Non seulement cette répression est absurde est inutile, mais elle est dangereuse. C’est une défaite de la Raison», conclut-il.

Conclusion : de Voltaire à la Marseillaise

L’intérêt public pour Voltaire et son traité de la tolérance, après les attentats, a quelque chose de rassurant. La philosophie reste finalement un remède essentiel à la défaite de la raison.

«Je ne suis pas d’accord avec vous mais je me battrais jusqu’au bout pour que vous puissiez le dire» : cette phrase inspirée de la pensée de Voltaire, en vérité écrite en 1906 par Evelyn Beatrice Hall dans sa biographie du philosophe, résonne fortement aujourd’hui.

Tout comme cette parole d’Oscar Wilde dans The Critic as Artist : «Si une idée n'est pas dangereuse, ce n'est pas une idée», nous mettant en garde contre le polissage de la pensée. De même que la liberté d’expression est source de création (l’histoire de l’Art ne peut que nous en convaincre), la transgression est source d’innovation

Histoire, philosophie, histoire de l’Art… Tout cela nous ramène à l’importance des sciences humaines. Elles sont une réserve inépuisable de notre intelligence collective, de nos expériences et réflexions passées.

Les sciences humaines nous renvoient à l’éducation et par extension à l’éducation au digital. Le Conseil National du Numérique a rendu fin 2014 un rapport : «Jules Ferry 3.0» plus qu’à propos, dans lequel il soutient la nécessité d’offrir des outils aux citoyens et aux élèves pour penser le numérique, c’est à dire pour être à même de mettre à distance, et de critiquer les technologies, les discours et les images, plutôt que d’être submergés par eux.

Somme toute, au lieu de chercher à couper la mauvaise parole sur Internet, n’aurions-nous pas intérêt à ouvrir le dialogue (à condition d’exposer clairement les règles du jeu) ? Il paraît que les français adorent les débats…

E-Liberté, e-liberté chérie combats avec tes défenseurs…

Chrystèle Bazin

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